“Il est tout à fait acceptable de prendre toutes les mesures possibles afin de minimiser ses impôts.”Juge Learned Hand |
Sur ces paroles sont jetées les bases de la planification fiscale. Chaque contribuable désire alléger son fardeau fiscal. Il faut s’y employer, mais légitimement. Bien qu’il soit parfois difficile d’établir la distinction entre l’évasion et l’évitement, l’omission de déclarer un revenu est une infraction passible de lourdes pénalités.
Ainsi, le report d’un revenu ou l’attribution à d’autres contribuables sont des moyens légitimes. Il est aussi tout à fait acceptable de chercher à porter au maximum le rendement après impôt de ses placements en choisissant différents types de titres. En somme, la planification fiscale peut être considérée comme un moyen d’alléger son fardeau fiscal en utilisant un ou plusieurs des moyens suivants:
- en retardant l’encaissement d’un revenu;
- en réclamant toutes les déductions et tous les crédits permis;
- en convertissant les dépenses non déductibles en dépenses déductibles;
- en choisissant des placements au meilleur rendement après impôt possible;
- en fractionnant le revenu entre les membres de la famille.
La planification fiscale, en plus de comporter des objectifs à court terme, doit comprendre un objectif à plus long terme, soit la prévision d’un revenu de retraite suffisant, la protection contre les imprévus et la préservation du patrimoine pour les héritiers. Par conséquent, la planification doit être une entreprise continue visant principalement la création et la préservation du patrimoine, et non une solution rapide à un problème immédiat. En conclusion, une bonne planification doit tenir compte des éléments suivants:
- Lecture suggérée: “La fin de l’attente raisonnable de profit” [PDF]
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