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Allocation de départ: Indemnité de départ, allocation de retraite sont des expressions qui signifient la même chose dans le cadre d’une cessation d’emploi.
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L’expression “allocation de retraite” est un peu inexacte. Elle couvre une vaste gamme de paiements qui ne sont pas tous liés à la retraite. Au sens des règles de l’impôt, elle englobe ce que nous appelons normalement l’indemnité de cessation d’emploi ou l’indemnité de départ, ainsi que les montants versés en application d’une entente ou d’une décision d’un tribunal, par suite d’un renvoi injustifié. Elle englobe aussi bien sûr, une prime de longs états de service qu’un employeur verserait à un employé à sa retraite.
Les sommes offertes sont parfois importantes pour les employés et, pour accroître l’efficacité sur le plan financier, il importe de connaître leurs conséquences fiscales ainsi que les stratégies possibles pour minimiser l’impôt.
La première chose qu’il faut savoir est que les montants reçus à la suite d’une cessation d’emploi sont inclus dans le revenu de l’employé et sont pleinement imposables dans l’année de leur réception. Par contre, une tranche de ces indemnités peut être admissible à un transfert dans le RÉER du bénéficiaire, et cette cotisation déductible aux fins fiscales reporte l’impôt sur la tranche de l’indemnité de départ ainsi transférée.